Mentions Légales

Mentions Légales

Responsable de la Publication : Philippe Duby

Adresse : 9 rue des colonnes, 75002 Paris, France

Hébergement

L’hébergement de ce site internet est assuré par Hostinger.

Pour nous contacter, merci d’adresser vos demandes par le formulaire de contact de ce site.

Décharge de responsabilité

L’association France-IX n’est tenue que d’une simple obligation de moyens concernant les informations qu’elle met à disposition des personnes qui accèdent à son site web. Alors que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site web, l’association France-IX ne peut encourir aucune responsabilité du fait d’erreur, d’omission ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l’usage de ces informations. Notamment, l’usage des liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d’autres serveurs pour prendre connaissance de l’information recherchée, serveurs sur lesquels l’association France-IX n’a aucun contrôle

Politique de cookies

Définition des cookies

Le cookie se définit comme un fichier enregistré par l’outil de navigation de la machine dans un espace de stockage dédié. Il est stocké au cours de la consultation d’un site web. Son enregistrement dans le disque dur ne donne aucunement lieu à la divulgation d’informations personnelles concernant l’internaute. Grâce à ce fichier texte, le site web peut identifier le terminal dans lequel il est déposé et mémoriser les informations nécessaires à son parcours.

Ce sont des fichiers uniques. Pour répondre à la question de comment savoir si un site utilise des cookies, il suffit d’ouvrir le site et un message d’avertissement apparaît. Cette fenêtre, aussi appelée pop up de cookies, permet aux internautes de consentir à l’utilisation de cookies à chaque visite sur la plateforme. Elle n’apparaît généralement qu’une seule fois.

Mode de fonctionnement des cookies

Les cookies n’identifient pas directement un utilisateur puisqu’ils ne contiennent ni nom ni prénom. Le navigateur du terminal s’en charge. Par ailleurs, le terme « cookies » peut désigner des technologies différentes, à l’instar des balises ou images numériques invisibles intégrées sur les pages web ou dans les courriels. En règle générale, la durée de vie d’un cookie est de treize mois au maximum après son enregistrement dans l’espace de stockage de la machine. Elle ne peut être prolongée au cours des nouvelles visites sur la plateforme.

Les plateformes en ligne récoltent les informations sur les internautes à l’aide de leur adresse IP et de leurs cookies. L’IP permet de déterminer d’où proviennent les visiteurs, qu’il s’agisse de la ville, de la région ou du pays. Pour assurer la régularité du mode de fonctionnement des cookies, la Commission nationale de l’informatique et des libertés ou CNIL a établi une loi aidant à renforcer la protection des visiteurs de sites web.

Utilisation des coordonnées

Pour vous offrir des services adaptés, nous sommes amenés à vous demander de nous fournir des données personnelles. L’association France-IX s’engage à respecter votre vie privée et à protéger les informations que vous lui communiquez. En particulier, les données personnelles collectées sur le site sont destinées à l’usage de France-IX Association. Elles sont confidentielles et traitées comme telles. Elles ne pourront faire l’objet de cession à des tiers.

Vos coordonnées ne sont utilisées que pour mieux vous informer et éventuellement ne vous adresser que les informations que vous souhaitez recevoir. Dans le cadre d’un formulaire proposé sur ce site, nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 Janvier 1978). Pour exercer ce droit, contactez-nous à l’adresse e-mail : dpo chez asso point franceix point net.

Liens vers d’autres sites

Les sites proposés sous forme de liens sur le site web France-IX Association sont créés par des sociétés ou des personnes sur lesquelles l’association France-IX n’a aucun pouvoir. Par conséquent, ces sites sont susceptibles de déposer leurs propres cookies dans les ordinateurs des personnes visitant le site France-IX Association et de collecter (ou de solliciter) des données personnelles. L’association France-IX ne pourra être tenue responsable du contenu de ces sites et de l’usage qui pourra en être fait par les utilisateurs.

Propriété intellectuelle

L’accès à notre site vous confère un droit d’usage privé et non exclusif de ce site.

L’ensemble des éléments édités sur ce site, incluant notamment les textes, photographies, infographies, logos, marques constituent des œuvres au sens du Code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, qui pourrait être faite sans le consentement de leurs auteurs ou de leurs ayants-droit, est illicite.

Pour toute remarque ou demande d’information sur le fonctionnement du site, veuillez écrire au siège de l’Association.

[matomo_opt_out]